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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIPA-COMPAGNIE INTERNATIONALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES
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KITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KITA
CIPA-COMPAGNIE INTERNATIONALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3961600
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2022
KITA de CIPA-COMPAGNIE INTERNATIONALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES

Présentation de la marque KITA

Déposée le 16 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIPA-COMPAGNIE INTERNATIONALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIPA-COMPAGNIE INTERNATIONALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES domicilié(e) 35 Rue Berger - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 017 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque KITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITA est expirée depuis le 16 novembre 2022.

CIPA-COMPAGNIE INTERNATIONALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : ICE PRO , BRASCOPA , SOISI , ICE PRO , LA TABLE OCEANE , DELICE 4 TOQUES


CIPA-COMPAGNIE INTERNATIONALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES, Société par Actions simplifiée - 35 Rue Berger - 75001 - PARIS - France - SIREN 504017047


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Viande et extraits de viande, poisson, coquillages non vivants, crustacés non vivants, mollusques comestibles non vivants, volaille, gibier, jambon ; fruits et légumes, juliennes (potages), potages, bouillons ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés à base de viande, de poisson, ou de légumes ; tous ces produits étant congelés ou surgelés ;

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, sel de cuisine ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever, pâtes alimentaires ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), plantes et fleurs naturelles (à l'exception des agrostides blanches, des agrostides géantes, des chrysanthèmes et des marguerites) ; fruits et légumes frais, agrumes, baies (fruits, courges) ; herbes potagères fraiches ; aliments pour animaux ; animaux vivants, coquillages vivants, crustacés vivants, mollusques comestibles vivants, huîtres vivantes.